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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’une bague centrale en acier, destiné à être utilisé comme composant …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la … ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé); …

Legal note

… synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la … ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé); …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  … le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01). 3.- Tout … positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  … le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01). 3.- Tout … positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le caractère d'articles …

Legal note

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le caractère d'articles …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Legal note

… passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

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