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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

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… les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … séries de fils de chaîne qui se croisent diagonalement, présentent des effets obliques de droite à gauche et de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles … la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles … la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On …         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses …

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… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On …         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les … la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du … ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les … la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du … ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

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… de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de … des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements …

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… 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de … des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une … tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  … et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre …

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… ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une … tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  … et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre …