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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent … automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … B)   Une voiture automobile non munie de son moteur ou dont l'intérieur reste à achever. C)   Un cycle sans selle et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… à plusieurs centaines), généralement obtenus à l'aide de filières à orifices multiples. Ces multifilaments sont compris ici qu'ils ne soient pas encore moulinés ou qu'ils soient moulinés (fils simples, retors ou … présente position. 2°) Les fils moulinés obtenus, soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit directement par …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces … à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation d'aliments pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… vétérinaires. Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers … préparés, les sinapismes préparés (à la farine de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et … des renseignements sur leur utilisation. 2)     Pansements liquides présentés pour la vente au détail dans des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… du n°  84.28  : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres               - De … la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … manchons vissés, masses‑tiges, subs, guides de lignes de tiges de sondage, bagues d’arrêt pour guides, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont … d'hydrozoaires ou de bryozoaires, par exemple), etc. Dès l'instant où ils présentent les caractéristiques indiquées … à l'aide de fils métalliques généralement rigides, de ligatures, en matières textiles, papier, caoutchouc, etc., …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… minéral (sulfate de baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, … pour aquarelles ou de colorants pour sirops, sucreries ou liqueurs; la laque de campêche, les laques de bois jaunes ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) … sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de … de cette sous-position, il n'est pas tenu compte du lieu d'élevage de ces animaux. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 … (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et C) ci-dessus doivent … certains sont mous et modelables (mais non visqueux ni liquides) (cires molles), d'autres sont cassants (cires …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… céramiques se présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et le revêtement. Les carreaux et … exclusivement pour le pavage; ils affectent généralement, à l’inverse des briques, la forme cubique ou tronconique. Dans … Elles sont généralement vendues par pièce, unité ou mètre linéaire. 2)      Les carreaux doubles destinés à être …