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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - … les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

…               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran … a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être … est commercialisé soit à l'état entier, soit le plus souvent sous forme de poudre. d)    Le thym (y compris le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses … travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un … qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ Graines fourragères : … graines), les graines d'arbres fruitiers, les graines de vesces ( autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines de lupins, les graines …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… d'os du n°  15.06 , par exemple). e)     Certaines graisses végétales, dénommées suifs végétaux , par exemple le suif végétal de Chine (graisse …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions … type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du … que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e)     Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau ammoniacale pour éliminer l'anhydride … précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou … et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues les eaux … appelées eaux de Seltz ( Selters ), bien que l'eau de Seltz véritable constitue une eau minérale naturelle.        Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2)    L'ouate de cellulose et les … de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° 30.05 ). b)    Le papier et l'ouate de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces … la filasse , morceaux de rubans ou de mèches peignées provenant des étirages. 2)    Les déchets de filage, de … à des poussières ou à d'autres impuretés (d'origine végétale, par exemple) ou imprégnés de l'huile utilisée dans …

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