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Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b)   Les jouets … feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le … emballages. Ces articles consistent en : 1)    Bouchons métalliques de tout genre (bouchons-couronnes, bouchons ou … similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) ou de carbures métalliques, le tantale est utilisé dans la fabrication de … tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries chimiques, de filières pour le filage des fibres … On l'emploie également en chirurgie, sous forme de pièces métalliques utilisées dans le corps humain ou dans la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… qui subsiste après la mise en oeuvre de certains procédés chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme … conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même … 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de chlorure de sodium, d'un poids unitaire égal …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… à être attelés au moyen d'un dispositif spécial, automatique ou non, à d'autres véhicules.       Les … autochargeuses à usages agricoles munies de dispositifs automatiques de chargement et éventuellement d'appareils …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou des sons, ainsi que des lumières. On y range …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en … pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… a)   d'un papier mince utilisé comme intercalaire, à usage unique ou répété;       ou b)   d'un papier enduit, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde … On les emploie aussi comme matières de charge pour fabriquer les savons silicatés, comme agglutinants ou … orangée, insoluble dans l'eau, utilisée comme couleur céramique ou comme siccatif de peintures ou vernis. 4)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… comportent, en règle générale, des verres travaillés optiquement. Les lunettes protectrices et autres articles … des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en verre de sécurité, en matière plastique (poly(méthacrylate de méthyle), polystyrène, …