… vaisselle, etc.) 7) Les vitraux. 8) Les lustres et luminaires. 9) Les articles de ferronnerie et de … taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente position restent … originales desdits articles et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi …
… position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … Les fils de schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …
… sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à … spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir deux pièces de velours coupé; 3) des fibres … sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …
… les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle … moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni contrefort, …
… de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre noire. 3) Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) … doubles de cobalt et de potassium, par exemple) pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces … et à ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, …
… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et … de l'antenne. 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4) Les …
… que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de … prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du …
… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses … chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, daims, cerfs, … domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E) Autres , les grenouilles, par …
… indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de … de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par … de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le …
… sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, fortement … vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.