… 1) les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en … approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les machines à ébarber à brosses métalliques ou … présence d’une broche et d’un support, qui tiennent et font circuler la pièce usinée, et d’une ou plusieurs roulettes …
… semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en … Parmi les chaussures de la présente position on peut citer celles obtenues par l'un des procédés décrits …
… à l'abrasion que ceux décrits dans la rubrique 1) ci‑dessus. Les produits dont la couche de matière plastique … qui sont des bandes de papier étroites, traitées comme ci‑dessus (gaufrées, imprimées de motifs, décorées en … ou d'illustrations pour servir à des fins publicitaires ou dans les étalages, par exemple. Les …
… conçues pour effectuer les opérations d'usinage décrites ci-dessus, sont dépourvues de bâti; elles se composent … moyen d'outils rotatifs appelés fraises dont le mouvement circulaire de coupe est combiné à un mouvement de … Parmi les différents types de machines à fraiser, on peut citer notamment les fraiseuses horizontales, verticales, …
… qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent … par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme …
… revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de laine …
… landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux … Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en … explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1) Les carrosseries destinées à être fixées aux …
… de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ … du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. …
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