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Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées … fil passant alternativement à l'intérieur de leurs lisières juxtaposées et visibles par transparence (cloches faites de … ou l'assemblage des bandes, les cloches de la présente position, contrairement aux articles du n° 65.01 , …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la joaillerie … bijouterie combinés avec ces diverses matières. La présente position couvre également les ébauches et les articles … de minime importance. Sont notamment exclus de la présente position : a)    Les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi … de tableaux, peintures ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de … matières, elles demeurent classées dans la présente position si elles sont présentées isolément; mais elles …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… fabrication des cloches dites de feutre de laine ). Après arrosage à l'eau bouillante ou passage à la vapeur d'eau, la … des cloches dressées notamment en ce que, lorsqu'elles sont posées debout sur une table, leurs bords forment un tronc de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par cristallisation ou par un …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    …