… forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées … fil passant alternativement à l'intérieur de leurs lisières juxtaposées et visibles par transparence (cloches faites de … ou l'assemblage des bandes, les cloches de la présente position, contrairement aux articles du n° 65.01 , …
… doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la joaillerie … bijouterie combinés avec ces diverses matières. La présente position couvre également les ébauches et les articles … de minime importance. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à …
… non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi … de tableaux, peintures ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de … matières, elles demeurent classées dans la présente position si elles sont présentées isolément; mais elles …
… fabrication des cloches dites de feutre de laine ). Après arrosage à l'eau bouillante ou passage à la vapeur d'eau, la … des cloches dressées notamment en ce que, lorsqu'elles sont posées debout sur une table, leurs bords forment un tronc de …
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …
