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Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… qui comprend quelques variétés; - Méditerranéenne ( Citrus deliciosa Tenore), également dénommée Willowleaf; - Commune ( Citrus reticulata Blanco), qui est représentée par de nombreuses … contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… à l'état non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit partiellement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… pas des sucres. Parmi les sucres chimiquement purs, compris ici, on peut citer : 1)    Le galactose* , isomère du … Partie E)). Parmi ces produits, qui restent compris ici, même s'ils ne sont pas de constitution chimique … que dans la préparation de colles, de plastifiants, d'insecticides, en papeterie ou comme apprêt dans l'industrie …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, … oxydes et hydroxydes qui entrent dans le Chapitre 25 , en particulier la magnésie (oxyde de magnésium), même pure, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des popelines rendues … notamment d'imiter le grain du cuir. Sont également classés ici les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ), …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 ‑ Abricots 2008.60 ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les … d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs. 2)    Le beurre d'arachides , …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions … armoires de classement, classeurs, tables‑chariots, fichiers. 3)    Pour écoles , tels que : pupitres, chaires … Note 1 e) du présent Chapitre). Restent par contre classés ici , les armoires‑glacières, les buffets‑glacières et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… pile électrique est de ne pas pouvoir être facilement ou efficacement rechargée. Les piles se prêtent à de nombreuses applications (alimentation des sonneries, installations …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur fabrication, additionnés de sel, … flakes , proviennent de grains de maïs qui, dépouillés du péricarpe et du germe et additionnés de sucre, de sel et … dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. Ils sont obtenus en traitant les grains de riz ou de …