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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du … le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des … Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous … mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… de fabrication.   Il se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant dans la préparation … l’eau à 4,5 x 10 -2  N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une concentration de 0,5 % à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur … l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes … La présente position ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la … procédés tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …