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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); … Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

Legal note

… c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); … Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …

Legal note

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le …

Legal note

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en acier munie d'une poignée, d'un interrupteur et … d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole Bluetooth®. La …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de … ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir …

Legal note

… analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de … ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces …

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… position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces …

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