… 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont … chimiques. Ces scories, cendres et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques … de cuivre. 7) Les oxydes impurs de cobalt provenant du traitement des minerais argentifères. 8) Les catalyseurs …
… etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, … récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits … les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer …
… la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les articles à … ( n° 59.11 ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …
… de l'industrie sidérurgique. Elles s'obtiennent principalement par réduction et fusion du minerai de fer au haut … un alliage fer‑carbone et contiennent en outre d'autres éléments, tels que le silicium, le manganèse, le soufre, le … particulières. La dénomination fonte brute s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais aussi à la …
… peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être … ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. Cette position …
… ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de … avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou …
… ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2) L' Hibiscus cannabinus , … position que si elles ont été ouvrées en vue de leur emploi comme matières textiles (par exemple, lorsqu'elles … sous forme de rubans) ou non; dans ce dernier cas, ils sont employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de …
… machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, …
… sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou météorologiques : 1) Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de …
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