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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et …

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