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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à incandescence ou à décharge) ou des lampes, tubes, valves, … ou autres tubes électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont … lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une substance fluorescente (silicate de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa … surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle comprend également les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou … pour la construction des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou …