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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… pouvoir être utilisés aussi comme véhicules terrestres sont couverts par cette position . 2)    Les véhicules spatiaux …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… ou substances odoriférantes artificielles) combinées à des diluants ou des supports ajoutés tels qu' huile végétale, dextrose ou … avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES ET LEURS …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… spécialement réservée aux hydrogénosulfures. Les sulfures d'éléments non métalliques sont repris au n° 28.13 . 1)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… peroxydes et hydroxydes de métaux précieux ( n° 28.43 ), d’éléments radioactifs ( n° 28.44 ), des métaux des terres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… l'étendue du champ exploré. 3)   De la cartouche porte‑objets. 4)   D'un groupe de pompes à vide destinées à faire … tubes cathodiques, bobines magnétiques , platine porte‑objets, etc.). A noter, d'ailleurs, que certains microscopes … et de ses chambres constitutives, de la cartouche porte‑objets, etc.; par contre, présentés isolément, les pompes à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux … de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la … et ceux conçus pour être rivés (boutons‑pression pour gants, par exemple). Les boutons‑pression présentés fixés de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 … matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, … En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les vêtements …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008