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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des caisses de thé, … Les poudres et paillettes de plomb constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile … n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, … de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, … sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2)     Armes , à tir …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus … feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… de MgO, CaO ou Cr 2 O 3 , pris isolément ou ensemble. Ce résultat est normalement obtenu en déterminant la quantité d'élément Mg, Ca ou Cr, puis en calculant, à partir de celle-ci, la quantité d'oxydes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… et à prévenir le danger d'explosion de l'acétylène comprimé seul. D'autres, par exemple ceux qui sont conçus pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… câbles similaires reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

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