… communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent … lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis …
… (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de … roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains …
… du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces … des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Cette position comprend …
… une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur … deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 …
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont … habituellement et s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de …
… ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, phénoliques ou aminés). Ces groupes ioniques actifs … de divinylbenzène, des polymères acryliques et des résines phénoliques, modifiés chimiquement. La présente position ne …
… les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, … que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne …
… de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …
… métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre … également les bouteilles isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de …
… ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui … ni les compresses d’allaitement et autres articles non-absorbants (généralement régime de la matière …
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