Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …
Explanatory notes
… pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations … souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles consistent …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux …