… non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Les articles présentés en longueur indéterminée sont, en général, rangés au Chapitre 58 ; il en est de même des motifs en dentelle ou en …
… des n°s 30.03 ou 30.04 . II) Moûts de raisin On appelle moût de raisin le produit résultant du foulage du … tendance naturelle du moût à fermenter par une opération, appelée mutage , qui consiste soit à entraver la … sont utilisés dans la fabrication de vins, vins de liqueur, apéritifs, etc. 4) Par réfrigération. Il …
… à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1) Les tours , … relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre exclus de cette … pour emploi à la main ( n° 84.67 ). e) Les machines et appareils d'essai du n° 90.24 . ° ° ° Note explicative de …
… oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici essentiellement de l' … ( rouge vénitien ), etc., auquel cas il rentre dans le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, … l'anhydride arsénieux. C'est un oxyde amphotère qui, après avoir été oxygéné, donne naissance aux ferrates du …
… horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés … en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur longueur et …
… bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en sont exclues ( n° 23.03 ). C) … principalement à l'alimentation humaine, directement ou après transformation. Ce groupe de produits comprend … également employés pour l'extraction de l'huile. Appartiennent également à cette position les racines de …
… de panneaux de fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position … comme bois de trituration pour la fabrication de la pâte à papier et de panneaux de particules ou de fibres ou pour le …
… munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le … puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste …
