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Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les … comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… de tout format(+).               - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres … de couchage visées dans le libellé de la position peuvent contenir de faibles quantités de substances … de la position 48.09 ou 48.16 . e)    Les papiers peints et revêtements muraux similaires ainsi que les …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le matériel pour voies ferrées ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non … des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches … on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit … etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, … d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins … boîtes et récipients similaires, du n°  73.10 . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils … (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature … de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont …

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