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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même … sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des grises, des noires, des mauves, des rouges, des … c'est-à-dire telles qu'elles proviennent de la récolte et simplement nettoyées (au sel et à l'eau, par exemple), qu'à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des … Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de … tuyères et tympes de hauts fourneaux ou de fours à cuve similaires. * *    * Sont en outre exclus de cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit … de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n °  62.09 , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en … ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. … etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . Dans d'autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… couche d'oxydes, de rouille, de calamine ou d'autres compositions métalliques qui peut s'y être formée, ou même pour … soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, … en ajoutant au cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la teneur … plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes similaires destinées au laminage, au filage, à l'étirage, au …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - … mais sous forme de plaquettes, baguettes, pointes ou objets similaires, frittés, non montés, pour outils : n° 82.09 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide … (acide orthophosphorique ou acide phosphorique ordinaire), ainsi que les acides pyrophosphoriques (diphosphoriques), … à la température ambiante est parfois appelée acide sirupeux . Il sert notamment à préparer les superphosphates …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y … morceaux, déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils …