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Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de pâte des types utilisés … ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces … autre liant. 2)    Soit en feuilles de papier, de matière plastique ou de toute autre matière formant support, et sur …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. … qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, … du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne … pas 0,2 mm ( n°  76.07 ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n°  76.16 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, … exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, … XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de Bruxelles. 3)  Les autres choux … de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres … (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, … de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de … de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou …

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