… les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions … garnitures. 6) Les manches protectrices . 7) Les genouillères, autres que celles du n° 95.06 pour la pratique … 10) Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, …
… des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et … numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés … La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, …
… repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants … pour enfants. Les livres d'images pour enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en … soit par mouillage au pinceau, de même que les livres qui comportent les couleurs nécessaires au coloriage, …
… sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3) Les toiles … indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup. Les étiquettes portant tous …
… de vins , résultant de la fermentation de jus de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de … noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin … palmiers. 10) La bière de gingembre et la bière d'herbes , qui sont des boissons gazeuses préparées avec du sucre, de …
… position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) … orientée; afin de leur conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les étirer, ce qui a pour effet …
… , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant … par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non … etc.). 4) Les boîtes d'essieux appelées aussi boîtes à huile ou boîtes à graisse et leurs parties, par exemple, les …
