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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et luminaires. 9)    Les articles de ferronnerie et de … taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente position restent … originales desdits articles et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … Les fils de schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à … spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir deux pièces de velours coupé; 3)    des fibres … sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle … moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre noire. 3)    Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) … doubles de cobalt et de potassium, par exemple) pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces … et à ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et … de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de … prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses … chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, daims, cerfs, … domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E)   Autres , les grenouilles, par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de … de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par … de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, fortement … vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également …