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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets … ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils … ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la filasse …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
Explanatory notes
… les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions … , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5) Les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de … (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de … en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour … et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire … Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
Explanatory notes
… précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » et « congelé »). … compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous … se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de … charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques - Autres appareils élévateurs, … pour personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux machines et appareils de levage ou de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …