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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B)   Encres à écrire ou à dessiner ordinaires . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… précieux sous forme métallique ou sous forme de composés (halogénure d'argent, par exemple). E)    Les produits …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). Travaillés, mais non …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… des accessoires et des tubes sont coupées d'équerre ou chanfreinées, -      soit par contact pour les accessoires …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… l'extraction de pétrole, les tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… fibres métalliques leur conférant un effet antistatique ( Chapitres 50 à 55 , selon le cas). b)    Les fils textiles …

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