… reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la … fouets de métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de … poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage général ne constituant pas des articles du n° 42.01 …
… en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique … plus connus de ces produits sont obtenus à partir : 1) D'un métal et d'un oxyde : fer‑magnésie, nickel‑magnésie, …
… Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y … consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un …
… tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très … en tant que tels par suite de bris, de découpage, d'usure ou d'autres motifs, ainsi que les déchets et debris … de voitures et d'autres ferrailles légères, suivi d'une séparation (éventuellement magnétique), en vue …
… minérales non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres parties de la … ouvraison; les moules pour la fabrication de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb … cours du premier chauffage du four même dans la structure duquel ils seront incorporés. Présentés cuits, les articles …
… (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, par exemple. …
… pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à … étant destinées au calorifugeage, à la protection des conduites d'eau chaude ou de vapeur, ou à servir de …
… ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la porcelaine, de la faïence, du grès, etc.), dans les industriesdu verre ou pour le revêtement ou la décoration …
… constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que … ou faciliter le déplacement des utilisateurs le long d’un parcours aménagé à cet effet, dont le fonctionnement … surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les …
