… ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement … n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de … contrôler les entrées et les sorties des personnes dans les usines, ateliers, etc. Ces appareils se présentent sous la …
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES … ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - … peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne , …
… ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … ou des métaux doublés ou plaqués de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime …
… englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception … four approprié et sur des formes, des glaces planes, mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) … transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour balances ou bascules automatiques, …
… des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent … divisé). Cette opération a pour effet d'élever le point de fusion des graisses, d'augmenter la consistance des huiles, … de raffinage et même s'ils peuvent servir tels quels à des usages alimentaires. Toutefois, cette position ne comprend …
… D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE … pour lever copie de dessins ou de textes dactylographiés ou manuscrits, par empreinte directe sur papier ordinaire. … a) d'un papier mince utilisé comme intercalaire, à usage unique ou répété; ou b) d'un papier enduit, de …
… des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus électropositif que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la … ou de l'oxyde et de noir de fumée, servent aux mêmes usages que le carbure de tungstène. B) Les carbures …
… fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les … et cartons ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des … guirlandes, etc. Toutefois, les papiers de l'espèce à usages domestiques d'hygiène ou de toilette sont exclus ( n …
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids … positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé de la position et in …
… un système optique consistant essentiellement en une source lumineuse, un réflecteur, une lentille de condensation et … lentille de projection. Ils sont, en outre, généralement pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement …
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