Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides … ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 ‑ Abricots 2008.60 ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 2008.80 ‑ Fraises ‑ Autres, y compris les mélanges à …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, … entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, … d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à … que les os, sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les … Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de …