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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, … articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en … en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on peut citer : 1) Les articles plus spécialement utilisés dans la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    Les … et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base … avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… pour usages autres     qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques … - Autres ouvrages : 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par une matière isolante, dite … extra‑courants de rupture, pour emmagasiner et libérer des quantités connues d'électricité, dans les circuits …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les fibres de lin sont contenues dans le … ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou … elles. Cette opération est ordinairement effectuée : 1)   soit en exposant la plante sur pré à l'action de la rosée ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à … 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques  6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, … avec des tissus en matières synthétiques ou artificielles, enduites ou non, ou avec de la toile de chanvre, de jute, de … sont imperméables.  Celles fabriquées avec de la toile sont habituellement imperméabilisées et rendues imputrescibles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… des écrans tactiles .               - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides … de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran plat, même … écrans tactiles, qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au …