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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni … - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés … électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui concerne les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les …
Explanatory notes
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les … pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme … être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …