Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …