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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… la navigation maritime ou fluviale , tels que : 1)   Les timoniers automatiques , ou gyropilotes , dispositifs … ( n° 90.25 ). d)    Les manomètres, indicateurs de niveau et tous appareils du n° 90.26 . e)     Les compteurs …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les … les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), ni les ciments de laitier du n° 25.23 . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… secs sont les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en … du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers … du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 …

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