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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement … de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). … dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de farines de pommes de terre, congelés. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la … côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc … applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les … moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : a)    Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Teints : … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur … appareils scientifiques. Parmi les alliages de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on …