Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.38
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …