… brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune … notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont … du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note …
… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute …
… sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, … leur surface non lisse (obtenue telle quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on peut citer : les verres … translucides. En raison même de leur mode de fabrication et de leur emploi, les verres de cette catégorie …
… répondant aux critères ci‑dessus. Ne sont donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par … de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur électrique séparé , ni les appareils à … . B) Un groupe non limitatif d'appareils compris ici pour autant que leur poids n'excède pas 20 kg . Ce sont …
… fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). c) Les câbles et autres articles du n° 76.14 . d) Les fils enrobés pour soudure …
… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris … position : a) Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de …
… inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains … à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis …
… cuivre), sulfure de cuivre et de fer. h) La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij) La covelline (covellite), … k) La cuprite, oxyde cuivreux. l) La dioptase, silicate de cuivre. m) Les minerais de cuivre gris … (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou énargite). n) La malachite, …
… ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, … matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …
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