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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu …

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… 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   …        b)   les composés organo‑inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci‑dessus;        c)   les … g)   les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés …

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… de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   …        b)   les composés organo‑inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci‑dessus;        c)   les … g)   les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑  Au sens du … protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à …

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… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑  Au sens du … protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

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… d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère …

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… les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que … des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou …

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… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que … des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les … fondue (fluorure double d'aluminium et de sodium), celle‑ci n'intervenant que comme solvant. La réduction …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les …

Section XV > Chapitre 74

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… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné …              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le … Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains ouvrages en ces matières. La métallurgie du cuivre …

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… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné …              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

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… l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

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