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Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… Elles peuvent être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement dites. 3)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent …

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