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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… bésifloxacine … binfloxacine … butorphanol … cabozantinib … capmatinib … carbazocine … catéquentinib … cavosonstat … … … talnétant … tariquidar … télinavir … tézampanel … timapiprant … torcetrapib … tuvatexib … véliflapon … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à …
Explanatory notes
… 2) Les métiers insérant des boucles de fils dans un tissu de fond préalablement obtenu sur un métier à tisser de type classique et les fixant à ce dernier par des … de tulle plat, ainsi que des dentelles à la mécanique (tissées) à partir de fils de chaîne et de fils de trame. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… COMPOSES On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et … sujet, les Considérations générales du Chapitre 9). A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres … sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se présentent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …