… Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y … et peuvent être concentrés (en poudre, par exemple) ou conservés. Cette position couvre également les produits … dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des …
… ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et … des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente …
… fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se trouvent toujours sous les duites; les fils fixes et les … n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) ou des Chapitres 50 à 55 . En outre, la …
… gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de … chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui … une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients …
… filé. A) Lin brut (lin en paille). C'est le lin provenant de l'arrachage, égrené ou non. B) Lin roui . Le … préparation des fibres de lin ( n° 44.01 ). b) Certains végétaux filamenteux désignés parfois sous le nom de lin mais qui ne sont pas le lin véritable de la présente position, en particulier le lin …
… L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … de la polymérisation d'isocyanates polyfonctionnels avec des composés polyhydroxylés, comme par exemple l'huile … fibres protéiques ou protéidiques , d'origine animale ou végétale, parmi lesquelles : 1) Les fibres obtenues à …
… hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre … de la présente position relèvent du n° 85.29 . * * * Les véhicules spéciaux comportant des appareils de …
… décolletage - Autres : 7214.91 - - De section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres … filage à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés … 1) Les barres munies de saillies ou d'encoches venues du laminage (fers de picots, fers crénelés, fers à …
… du foulage du raisin frais. C'est un liquide jaune verdâtre, rendu trouble par les particules végétales qu'il tient en suspension, de saveur sucrée, contenant en solution des mélanges de sucres …
… genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), … ou à fusil et les bombes aériennes. E) Les harpons , avec ou sans tête explosive, pour canons, fusils lance‑harpons, etc. F) Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
