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Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b)    La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c)    La smithsonite , carbonate de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le … la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

Explanatory notes

… coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des … par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, … presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes d’étain ( n° 80.07 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales …

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