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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… présentent le caractère des cires sont également classés ici. La présente position ne comprend pas les alcools gras …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune … notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont … du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, … leur surface non lisse (obtenue telle quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on peut citer : les verres … translucides.        En raison même de leur mode de fabrication et de leur emploi, les verres de cette catégorie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… répondant aux critères ci‑dessus. Ne sont donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par … de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur électrique séparé , ni les appareils à … . B)   Un groupe non limitatif d'appareils compris ici pour autant que leur poids n'excède pas 20 kg . Ce sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils enrobés pour soudure …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris … position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… inférieure à 600 mm (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains … à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… cuivre), sulfure de cuivre et de fer. h)    La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij)    La covelline (covellite), … k)    La cuprite, oxyde cuivreux. l)     La dioptase, silicate de cuivre. m)   Les minerais de cuivre gris … (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou énargite). n)    La malachite, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, … matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

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