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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges … du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, … par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas … de calcium et de nitrate d'ammonium sont souvent vendus, comme engrais, sous le nom de nitrate de calcium . 6)   Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le … avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support en matières textiles du n° 45.04 , … il est question au point 1) ci‑dessus, la présente position comprend d'autres articles suffisamment rigides et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres … et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une … des sels des matières colorantes basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y compris les machines pour le tranchage de ces fils. On y … ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant … techniques, d'objets de fantaisie, de marteaux de pianos, comme matières isolantes pour le son ou la chaleur, etc. Sont également considérés comme feutres de la présente position les feutres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier … définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée … ou découpage à la flamme des pièces lourdes et longues. b) Compression sous forme de paquets, surtout pour les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… ‑ ‑ Cylindres 8420.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes … ) ou le verre ( n°  84.75 ). Les calandres et laminoirs se composent essentiellement de deux ou plusieurs rouleaux ou … simple pression ou laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de sodium ( n° 28.36 ). … bien fermés. La soude caustique est une base forte qui a de nombreuses applications industrielles : préparation de … ou du niobium, obtention de savons durs, fabrication de nombreux produits chimiques et notamment de composés

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