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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on … lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, … tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, … (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être additionné de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position … impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… de rubans ou de mèches, etc.). 2)    Les déchets de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou … l'aide de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : … articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux, relèvent du n° 91.02 . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( … (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de … à détacher et les amandes plus friables, d'achever la destruction des principes âcres et de dégager l'arôme. Puis …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les … le poids total de la matière textile et du métal qui les constituent (voir la partie I‑A des Considérations générales …

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