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Système harmonisé
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Explanatory notes
… ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même … garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …
Explanatory notes
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en … - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les … d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - … Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, … porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments …
Explanatory notes
… ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la … que les jumelles utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de lunettes à … de longues‑vues monoblocs (de poche ou autres), à allonges coulissantes pour mise au point, qu'elles soient ou non …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); … ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même … et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales ou d’origine … mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …