… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts … papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts … noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en …
… les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de … utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou …
… la présente position sont celles consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, soit à des fins …
… classées dans le n° 33.04 , les préparations pour le traitement de l'acné, qui sont destinées principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients … pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou prophylactique sur l'acné. 2) Les …
… lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une … bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus … l'imprégnation et la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les …
… (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la … qu' huile végétale, dextrose ou amidon. 7) Les mélanges même combinés avec un diluant ou un support ou contenant de … essentielles et de fixateurs et qui ne sont prêtes à l'emploi qu'après addition d'alcool. Relèvent également de …
… sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets … définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée … usées, des rails de chemin de fer usagés que l'on peut employer comme étais de mine ou transformer en d'autres …
… aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de … cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans … ou encore découpées en sections. Le cuivre affiné peut également se présenter sous forme de grenailles utilisées …
… la forme de barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de carbure de …
… - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour … parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les …
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