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Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… disques et rondelles de caoutchouc non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6)   Les ventrières pour hommes, y …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de …

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