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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne … chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du … ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2)    Les … 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  … doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de … fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de … n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides … de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu … et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( … Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les … (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux … de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit … Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir … bandes en étain; feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques … accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les profilés creux ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de … de produits réfractaires. 3)    Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre … compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de … inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la préparation d'aliments pour le bétail; le …

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