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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2)    En tubes …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction des mauvaises herbes ( n° 84.24 ). …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

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